Compte-rendu de la réunion de la Commission Eau-Assainissement
vendredi 17 mars 2022
Présents : Léonore Strauch, Jérémy Steil, Jean-François Pitaval et Jean-Michel Denis
Excusés : Isabelle Cotté, Damien Gris, Mohamed Bouralah
Cette réunion était plus centrée sur les questions d’assainissement. Elle a donné lieu à un point sur la situation globale et actualisée de la commune.
- En face de la scierie Andrieu, un trou important est apparu suite aux fortes averses de ces derniers mois, faisant apparaître des sortes de galeries souterraines. Le département a été contacté. Des ingénieurs doivent faire un diagnostic pour des travaux à effectuer prochainement. Il existe pas mal de veines de ce type sur la commune et sur le secteur, liées à la géologie locale. A priori, il semble qu’il ne faille pas reboucher ces veines qui draînent naturellement les terrains et les prairies.
- La Communauté de communes a été mise en difficulté suite au recours déposé par la préfète au motif que le nombre de ses habitants ne dépassait pas les 5000 requis par la loi Lenôtre. Le nouveau président de la 4 C a dû négocier un délai qui a permis de rallier trois communes (Selles sur Cérou, Noailles et Loubers) afin de franchir ce cap pour pouvoir maintenir la Communauté de communes du pays cordais et ses services. Mais un problème est vite apparu : l’une de ces trois communes ne bénéficie pas de la compétence “assainissement collectif”. De ce fait, un vote a eu lieu pour définir si oui ou non la 4C dans son ensemble conservait cette même compétence. 4 communes ont voté pour ; les 15 autres se sont prononcées pour l’abandon de cette compétence.Aussi l’assainissement n’est-il plus du ressort de chaque commune mais de la 4C depuis janvier 2022. Pour autant, Vaour continuera à assumer cette compétence autant que faire se peut durant l’année 2022.
La Communauté de communes récupérant cette compétence a aussitôt commandité un état des lieux à un bureau d’étude. Sans doute eût-il été préférable de faire l’inverse…
Il se murmure dans les couloirs de la 4C que l’assainissement pourrait être confié à la SAUR… En sera-t-il de même, à plus ou moins brève échéance, pour l’eau ?
3. Une partie du réseau sur Vaour est vétuste. Il est donc nécessaire d’envisager des travaux. Mais, dans le nouveau contexte, qui va réaliser les devis ? Une délégation de compétences – qui existe déjà pour le domaine scolaire, pourrait être demandée. Cette délégation de compétences ne résoudrait pas tout : un flou existe en effet sur les prérogatives des uns et des autres. Elle ajoute des contraintes et n’empêche pas la perte de maîtrise des projets…Par contre, refuser la délégation de compétences pourrait favoriser la prise en charge de l’assainissement par la SAUR…
4. Le président de la communauté de communes va être invité de manière à ce qu’il se rende compte de la situation sur le terrain. Il s’agira également d’évoquer les problèmes ( prérogatives, subventions, facturations, endettement etc ) et de solliciter des réponses aux nombreuses questions qui se posent.
Concernant l’assainissement, il semble malgré tout que le sujet soit mal engagé pour que la commune « garde la main ». Penne serait tenté d’abandonner cette compétence…
La question de la gestion de l’eau reste, quant à elle, en suspend, même si Rousseyrolles est déjà passé chez la SAUR..
5. Concernant l’eau, l’interconnexion avec Penne va nécessiter une rallonge budgétaire. Les travaux engagés pour la construction des deux châteaux d’eau n’est pas sans « défauts de fabrication »… Un délai est encore nécessaire pour vérifier leur bonne étanchéité.
6. La conduite d’eau qui part approximativement de la gendarmerie et va jusqu’au carrefour d’Alic doit être recalibrée pour permettre une bonne alimentation en eau et un meilleur débit.
7. Le raccordement au réseau d’eau du lieu-dit « La Peyre » à celui de Rousseyrolles (géographiquement plus proche et donc moins coûteux) a été évoqué et est en cours.
8. Des travaux d’adduction d’eau sont par ailleurs envisagés pour la future construction d’un particulier (Douglas), pour le bar associatif « Atmo » et pour un autre particulier (Arnaud) près du Rivatou.
9. La pompe de relevage, ancien système permettant l’alimentation complémentaire en eau en provenance de Roussayrolles quand nécessaire, a été neutralisée, mise hors service pour répondre notamment aux injonctions de l’Agence régionale de la Santé du Tarn.
10. Enfin, une réunion de bilan concernant la commision Eau-Assainissement – au même titre que toutes les commissions, est envisagé dans les semaines à venir.
