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DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 15 septembre 2016

DEPARTEMENT DU TARN                                                                                              2016-24

Mairie de VAOUR

DELIBERATIONS  du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 septembre 2016

Nombre de Conseillers en exercice :    1          Date de la convocation : 9 septembre 2016
Date d’affichage : 9 septembre 2016
Présents :  9
Votants :   9

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : BENZIDANE Djamila, HOLDERLÉ Bernard, LE HOUEZEC Cécile, KENKEL Margaretha, RAMOS Nicolas, RILEY Douglas, STRAUCH Léonore VASSEUR Marielle.

Absents excusés : CHAUVIN Alain, GREZES Catherine,

Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

Ordre du jour:

  • Délibérations :
  • Vote du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau et de l’assainissement 2015
  • Fixation prix des loyers des appartements de l’ancienne gendarmerie
  • Décision modificative – virement de crédit
  • Cité du Lac – Logement Miquel Lavis
  • Vente du Minicar

 

Délibérations du conseil:

D-2016-029 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2015

Monsieur le maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’eau potable.

Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 9 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. En application de l’article D.2224-7 du CGCT, le présent rapport et sa délibération seront transmis dans un délai de 15 jours, par voie électronique, au Préfet et au système d’information prévu à l’article L. 213-2 du code de l’environnement (le SISPEA). Ce SISPEA correspond à l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr).

2016-25

Le RPQS doit contenir, a minima, les indicateurs décrits en annexes V et VI du CGCT. Ces indicateurs doivent, en outre, être saisis par voie électronique dans le SISPEA dans ce même délai de 15 jours.

Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :

  • ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
  • DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération
  • DECIDE de mettre en ligne le rapport et sa délibération sur le site services.eaufrance.fr
  • DECIDE de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA

D-2016-030 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2015

Monsieur le maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’assainissement collectif.

Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 9 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. En application de l’article D.2224-7 du CGCT, le présent rapport et sa délibération seront transmis dans un délai de 15 jours, par voie électronique, au Préfet et au système d’information prévu à l’article L. 213-2 du code de l’environnement (le SISPEA). Ce SISPEA correspond à l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr).

Le RPQS doit contenir, a minima, les indicateurs décrits en annexes V et VI du CGCT. Ces indicateurs doivent, en outre, être saisis par voie électronique dans le SISPEA dans ce même délai de 15 jours.

Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :

  • ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
  • DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération
  • DECIDE de mettre en ligne le rapport et sa délibération sur le site services.eaufrance.fr
  • DECIDE de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA

D-2016-031 : Vote de crédits supplémentaires – Vaour

Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2016, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d’approuver les décisions modificatives suivantes :

 

 FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
673  Titres annulés (sur exercices antérieurs 300.00  
022  Dépenses imprévues -300.00  
  TOTAL : 0.00 0.00
 INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
  TOTAL : 0.00 0.00
  TOTAL : 0.00 0.00

 

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

2016-26

 

D-2016-032 Convention plan neige avec le Conseil Départemental du Tarn

Le conseil municipal de la commune de Vaour, 

Considérant qu’il est nécessaire de mettre en place « un plan neige » sur le territoire de la commune,  en collaboration avec le Service des Routes du Département, pour ce qui concerne le réseau routier départemental du territoire communal,

Considérant la cartographie présentée des voies concernées,

Vu la délibération de la commission permanente du Conseil  Départemental du Tarn  en date du  16 janvier 2004,  définissant l’organisation des interventions de déneigement sur les voies départementales,

Vu la convention proposée par le Conseil Départemental pour définir les modalités d’intervention hivernale par la commune sur certaines routes départementales,

Considérant l’intérêt,  tant du Département du Tarn que de la commune de Vaour, à rationaliser les interventions sur les voies qui desservent la commune,  pour assurer la sécurité des usagers en ces périodes hivernales

Après en avoir délibéré et à l’unanimité,

Accepte la convention proposée et autorise Monsieur le Maire à procéder à sa signature.

Les voies concernées par cette convention sont :

–  Route Départementale N° 15

–  Route Départementale N° 28

–  Route Départementale N° 33

–  Route Départementale N° 168

D-2016-033 : Loyers nouveaux logements

             Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à l’acquisition du bâtiment de l’ancienne gendarmerie et de ses deux logements, il y a lieu de fixer le montant des loyers.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal  décide de fixer, à compter du 1er octobre 2016 les loyers mensuels comme suit :

– l’appartement T5 de 105 m² : 420 € hors charges

– l’appartement T4 de   93 m² : 372 € hors charges

Chaque année le loyer sera révisé automatiquement en fonction de la variation de l’indice de référence des loyers.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le bail.

Informations générales : 

Service eau : Doug RILEY souligne que nous n’avons pas eu besoin de couper l’eau malgré la sècheresse. Il reste à entamer les travaux de la Bôle pour raccorder les habitants sur des compteurs individuels.

Vente du minicar du ramassage scolaire : il est estimé entre 4 500 € et 6 000 €. Il faut passer une annonce pour le vendre, prix de départ 5 500 €.

Logements communaux : il y a une incohérence au niveau des loyers sur Vaour.

Pour les appartements de l’ancienne gendarmerie le loyer sera calculé sur une base de 4 € le m². Afin de trouver des locataires et notamment des familles, il est proposé de passer une annonce sur internet.

En ce qui concerne le logement de l’ancienne perception il faut faire des travaux avant l’hiver. Un devis va être demandé à Mr Béhar.

2016-27

Pour l’appartement de la Cité du Lac, le maire a rencontré les personnes chargées des travaux. Il reste encore des problèmes à régler : l’assainissement n’est pas aux normes, les toitures en amiante doivent être démontées. Le PACT doit préparer l’acte administratif afin que la commune mette à disposition le logement pour 40 ans (bail amphithéotique), puis retour à la propriété de la commune.

Questions diverses :

Parrainage élections présidentielles : la discussion est reportée à une prochaine fois.

Pour les enfants qui attendent le bus le matin sur la place, il serait judicieux d’installer un éclairage surtout pour l’hiver.

Loi NOTRe : nous sommes toujours en attente de la décision du Tribunal Administratif en ce qui concerne le rattachement de la 4C à la 3CS (Carmaux).

Une réflexion est en cours pour un regroupement de communes avec les communes voisines et la création d’une commune nouvelle.

Bernard HOLDERLE a un projet de groupe de réflexion sur le fonctionnement démocratique du conseil et de la commune.

 

Fait à Vaour, le 20 septembre 2016

Le Maire,

Pascal SORIN

Suivent les signatures

BENZIDANE Djamila                  HOLDERLÉ Bernard                LE HOUEZEC Cécile,

KENKEL Margaretha                  RAMOS Nicolas                     STRAUCH Léonore
VASSEUR Marielle                    RILEY  Douglas

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Commission bâtiments: Compte rendu réunion du 18-10-2016

Commission bâtiments de la commune de Vaour : compte rendu de la réunion du 18 octobre 2016
Présents : Djamila Benzidane, Cathy Grèzes, Nicolas Ramos, Pascal Sorin, Catherine Baudrouet et Gérard Lanoye
Ordre du jour : logements de la gendarmerie, du presbytère, de la cité du lac, de la perception ; bilan des travaux de la salle des fêtes.
• Logements de la gendarmerie
Les tarifs de location ont été établis par le conseil municipal : 372€ pour le T4 et 420€ pour le T5. Le T4 a été attribué à Champie. Le T5 pourrait être attribué à une famille de réfugiés mais le loyer déjà au plancher (3,80 € le m2) ne pourrait être revu à la baisse.
Concernant l’aménagement du rez de chaussée, une réunion a eu lieu avec deux architectes : Stephanie Ezra et Franck Boyer. Ils ont suggéré de solliciter tous les futurs occupants de la Msap pour connaître leurs besoins et leurs objectifs. En fonction de ces données, un avant projet pourra être réalisé et devra être déposé avant janvier 2017.

• Logement du presbytère
A la suite du départ de Jérémie, le logement a été remis en location en l’état pour un montant de 220€ /mois. Il y a actuellement une candidate pour l’occuper. Mais se pose toujours un problème important d’isolation phonique. Nicolas Ramos souligne qu’il est impossible de faire des travaux rapidement et que cela risque d’être inopérant.
A cette occasion Djamila et Nicolas font remarquer qu’il y a un problème d’ensemble sur les logements sociaux à Vaour. Sur les 17 logements, la plupart sont vétustes (pas aux normes, problèmes d’isolation, de toiture…) et certains dans un état catastrophique. A ces logements il faut ajouter l’épicerie (elle aussi en mauvais état) et le cabinet médical. Pascal rappelle qu’il n’est pas possible de restaurer les logements car il n’y a aucune aide : tout serait à la charge de la mairie.
Djamila propose que soit menée une réflexion d’ensemble sur la politique municipale autour des logements. Peut-être faudrait-il se délester de certains bâtiments ?
Gérard suggère de proposer aux habitants de la cité du lac qui souhaiteraient faire des travaux, d’acheter leur logement de manière à pouvoir bénéficier ensuite de différentes aides pour la réalisation des travaux (Anah et autres…) .
• Logements de la Cité du lac
Pascal fait remarquer que ce sont les seuls logements qui ne coûtent rien à la mairie et qui lui rapportent… Le projet de rénovation d’un appartement (100m2 par la réunion de 3 blocs) pour la famille Miguel a été chiffré par le Pact à 130 000€. La part de la mairie est de 15 000€. Nicolas estime que le projet du Pact est très cher mais la mairie n’a aucune possibilité de prendre en charge les travaux puisqu’elle n’a plus de capacité d’emprunt. Les travaux devraient commencer après le raccordement au réseau d’assainissement collectif. La mairie prend en charge le désamiantage de la toiture.
• Ancienne perception et épicerie
Se posent des problèmes de chauffage central et d’électricité à l’ancienne perception. Nicolas souligne la nécessité de modifier les baux et les charges. Claire doit s’en occuper.
A noter enfin qu’un 2e devis d’électricité doit être fait pour l’épicerie. L’électricien devra être accompagné d’un conseiller municipal.

• Bilan des travaux de la salle des fêtes
Bilan dressé par Cathy. Les travaux d’électricité sont terminés. Tous les projecteurs ont été remplacés et équipés avec des lampes basse consommation, ce qui entraine une économie substantielle. Des prises ont été rajoutées, le tableau du chauffage modifié, dans la partie annexe (cuisine) : modification de l’éclairage, mise en place d’une plonge professionnelle, de plans de travail, d’une hotte, d’un chauffage, ouverture vers le bar amélioré. Tout est nettoyé et sera opérationnel en fin de mois.
Cathy et Djamila demandent une modification du règlement sachant que les associations paient aujourd’hui 10 € pour la location et que le ménage est rarement fait. Elles proposent donc de maintenir le versement d’une caution de 200€ + une caution de 50€ pour le ménage. Cette dernière caution sera retenue si le ménage n’est pas fait.
En conclusion, Cathy souhaiterait qu’un membre de l’association soit responsable de la location : il devrait venir chercher les clefs près de Claire qui encaisserait les chèques. Le même membre de l’association devrait rapporter les clefs .

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COMMISSION AMÉNAGEMENT DU 13-10-16

Présents : Laurent, Cathy, Cécile, David et Marie

Panneaux :

Bravo à Laurent pour le panneau à l’angle de la médiathèque.

Jef devra déplacer le panneau d’affichage devant la mairie et le mettre perpendiculaire entre arbre et trottoir pour une visibilité des 2 faces plus évidente.

Fleurissement :

Le budget annuel permettra un fleurissement supplémentaire cet automne. Buissons fleuris à l’angle de la route de Cordes ? Monument aux Morts le 11 novembre ? Fleurettes hivernales ? Sapins de Noël ? A voir…

Si les riverains des Glycines ne s’approprient pas les petites jardinières devant chez eux (Carlos ?), on pourrait les supprimer ou les mettre ailleurs. A vérifier avec eux.

Jef a entendu dire par Alain qu’on pourrait perdre l’usage de l’eau du Rivatou, pcq qu’on pourrait utiliser autrement le gros tuyau qui amène cette eau vers le parvis, afin de convoyer l’eau potable vers les habitations du haut de la prairie. A vérifier avec Alain. Mais si c’est le cas, cela forcera à utiliser des fleurs encore plus sobres pour éviter à Jef de passer son temps à remplir sa tonne et aller de jardinières en jardinières. Fini aussi l’idée du placement d’un goutte-à-goutte… Mais qu’on ne se plaigne pas alors que les jardinières manquent de couleurs. On ne peut pas avoir le beurre et la couleur. A moins qu’on ne passe aux fleurs en plastique…

Bancs et usage du parvis :

Plusieurs personnes ont apprécié l’installation du banc rond fabriqué par Ludo. Feu vert va lui être donné pour en faire un second. Dès que celui-ci sera en place (sans tarder, Ludo, sans tarder), Jef pourra déplacer les 2 bancs actuels et les mettre en bas, à gauche du monument aux morts, entre herbe et asphalte, pour les enfants, les mamans à poussettes et les personnes pour qui les escaliers sont difficiles. Laurent suggère qu’avant cela, on aplanisse un peu mieux cette zone herbeuse, par un apport de terre ou de compost. Ou qu’on horizontalise en rehaussant avec un muret et remplissage de terre ? Et plantations ?

Marie soutient toujours l’idée de faire 4 bancs ronds, autour des 4 tilleuls.

Demander à Ludo s’il convient de traiter le bois. Merci à Kelly qui a passé 2 heures à poncer le premier.

Notons que l’Été de Vaour et quelques pétanqueurs ont ramassé les centaines de mégots datant du festival. Ouf ! Le cendrier fait de 2 pots de fleurs (merci Cécile) est déjà à moitié plein. Ca marche. Christo va en mettre un second et les illustrer pour explication du mode d’emploi. Ce qui va sans dire est encore plus clair avec un petit dessin.

Les pétanqueurs vont ratisser les gros cailloux et ajouter du sable pour rendre pétanquable la seconde bande, côté rue. Jehan semble avoir pris cela en mains (?), il a un râteau « spécial pétanque » ! On verra.

Sécurité et éclairage :

Cécile insiste pour qu’on place un éclairage pour les enfants qui attendent le bus le matin, au coin du parvis. Et pourquoi pas un éclairage sous le préau ? Marie pense que, de toute façon, on va devoir « relifter » cet endroit (préau +info tourisme), qui a un joli potentiel, mais qui est plus que tristounet.

Le Conseil Municipal va s’atteler à la question de la limitation ou suppression de l’éclairage public entre minuit et 6h du mat, mais Laurent suggère de réfléchir à la pause de détecteurs de mouvement pour chaque lampadaire, ce qui permet économies et sécurité. Idée jugée intéressante, à étudier.

Entrée cité HLM :

Placer un ralentisseur au sol (voir catalogues de Cathy) nécessite discussion avec Tarn Habitat, c’est entre les mains d’Alain et Bernard (?). En attendant, Marie a fait un panneau invitant au ralentissement. Jef va le placer à l’entrée du clos.

Jeux pour les petits :

Après longues discussions, il s’avère que finalement l’emplacement prévu (bande de prairie en haut du mur) ne convient pas vraiment et qu’il est plus simple de placer l’engin près de l’ancienne école. Jef va devoir préparer le scellement et acheter une clôture (voir avec Cathy qui, prévoyante, est arrivée avec ses catalogues) et un panneau « réservé aux moins de 10 ans sous surveillance ». On y ajoutera aussi 2 bancs et… une poubelle !

Un budget « à la grosse louche » est établi pour couler un béton et acheter 2 engins pour la zone de skate board. Mais ne la mettrions-nous pas (sans rire) près des poubelles ? Ou dans près des pompiers ? Ou du côté du terrain de foot ? Bref, c’est pas encore pour demain…

Jeux pour les grands :

Marie suggère d’utiliser la fameuse bande de terrain de 10m au bas de la prairie de manière ludique et mixte : en y plaçant des « jeux » en rondins, solides, bon marché et multi-usages : pas de géants, troncs pour s’y asseoir comme sur un banc, ou à cheval, pour jouer à passer dessus-dessous, marcher en équilibre, grimper, se suspendre, etc.

Ralentissons, ralentissons :

Laurent suggère de faire repeindre (Jef ?) les triangles qui signalent les ralentisseurs. Ca, ça peut se faire sans tarder. David pense qu’il faut déplacer le signal 30, à l’entrée du rétrécissement. Mais alors, il faut en mettre un autre pour prévenir du ralentisseur. Bon, c’est pas si simple. Cécile pense qu’un panneau avec enfants qui jouent est plus efficace, mais Laurent est moins enthousiaste. Quant à Marie, elle revient avec ses idées de fleurissement un peu débordant (trottoir du Relais des Templiers), qui forcerait les véhicules à ralentir. Elle va se mettre en contact avec Richard et Denys, du Relais des Templiers (où David travaille, héhé) et qui semblent être aussi un peu « flower power ». A suivre, une fois de plus.

On n’a pas parlé de la Place du Coq et de l’Ormeau, ni de la propreté publique, on ne peut pas tout faire…

Et pour terminer, Jef pourrait donc (voir avec Bernard ?) :

  • déplacer le panneau d’affichage mairie et le tourner à 90° entre arbre et trottoir
  • préparer le scellement du jeu des enfants
  • déplacer le fortitia du rond-point HLM vers l’angle de la route de Cordes et en profiter pour réparer bien solidement le muret. On y mettra un fleurissement bas, pour ne pas gêner la vue.
  • faire un parement en pierres (à aller chercher chez David) pour entourer la grande buse de la Mairie. Y répandre, tant qu’on y est le restant de broyat qui est encore à la Commanderie.

Merci Jef, merci à tous.

Prochain RV en Novembre, date à convenir.

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Compte rendu commission communication du 19 septembre 2016

Compte rendu de la réunion commission communication Le 19 septembre 2016, 18h30

Articles à paraitre sur les Echos de Vaour  (personne qui s’en occupe ou se renseigne)

  • Article sur l’histoire de Vaour : Fabienne a transmis des textes, il faut récupérer des photos :

(Marielle regarde chez elle, Laurent se renseigne auprès de Mario ou Anne Capelle, voir photo affichées dans la salle de réunion de la mairie)

  • Chantier Citrus CR du chantier par Bernard (Laurent se renseigne auprès d’Odile pour récupérer les photos de l’équipe et participants)
    • Interview de Léonore : Jef employé municipal (Léonore)
  • Synthèse des CR du conseil municipal du mois de mai et juin (Laurent à terminer celui de mai, doit synthétiser celui de juin)
  • Associations : Eté de Vaour (Laurent)

Famille Rurale (Laurent)

Atmosphère (Gérard)

Autres associations (Léonore se renseigne auprès de Nicole)

  • Modification tableau des services : horaires de la médiathèque

Recyclerie est fermée

  • 2 CR de la 4C : (Gérard récupère un CR rendu manquant + synthèse)
    • « réseau pouce » proposé par la 4 C (article transmis par Gérard)
  • Transport à la demande (article transmis par Gérard)
  • Café citoyens : rappel du fonctionnement (Gérard), proposition de transmettre un tract avec l’ordre du jour du café citoyen à venir dans toutes les boites aux lettres (très court pour le prochain mais faisable pour le suivant = novembre)
  • Ecole (Marielle récupère article auprès de Cécile)
  • EDITO (Marielle le récupère auprès de Cécile et Bernard)
  • Eau (Léonore récupère article auprès d’Alain)
  • Courrier lecteur : 2 courriers des lecteurs : – Gérard Lanoye

– Gérard Le got et Georges Bousquet

  • Etat civil (Léonore)
  • Trifyl (Léonore)
  • Commissions (Marielle)

Mise à jour du Site de la mairie (Cahier des charges, Marielle se renseigne auprès de Marietta)

Dernier délai de réception de tous les articles le 3 octobre 2016

Mise sous Word de tous les textes pour le 11 octobre 2016

Prochaine réunion de la commission communication le 19 octobre 2016 à 18h30 : Finalisation