Catégorie : Conseil municipal

DEPARTEMENT DU TARN                 

2017-10

Mairie de VAOUR

COMPTE RENDU  du CONSEIL MUNICIPAL, Séance du 16 février 2017

Date de la convocation : 10 février 2017
Nombre de Conseillers en exercice : 11
Date d’affichage : 10 février 2017

Présents :      9
Votants :       11
Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : BENZIDANE Djamila, GREZES Catherine, HOLDERLE Bernard, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, RAMOS Nicolas,  STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle

Représentés : Alain CHAUVIN par Pascal SORIN, Douglas RILEY par Nicolas RAMOS

Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

Ordre du jour:

• Informations générales
• Adoption du compte rendu du 2 février 2017
• Commissions
• Délibérations :

• Mise en place d’un régime indemnitaire au profit des agents
• Mise en place du RIFSEEP
• Règlement de service eau potable
• Versement 200 € Ici Hospitalité Migrants

• Participation à la sortie des élèves de l’école de Penne au Pic du Midi
• Questions diverses
• Point sur l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Le compte rendu du conseil municipal du 2 février 2017 est adopté à l’unanimité.

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Le Conseil Municipal se réunira
jeudi 9 mars à 18h30 à la salle de la mairie.

Ordre du jour:

1. Informations générales
2. Adoption du compte rendu du 16 février 2017
3. Commissions
4. Délibérations:
   – vote des comptes administratifs 2016
   – vote des comptes de gestion 2016
5. Questions diverses
6. Points sur l’ordre du jour du prochain conseil municipalLe conseil municipal tient à vous rappeler que les conseils municipaux sont ouverts à tous et à toutes. N’hésitez-pas à y assister.

Ordre du Jour :

• Présentation par Alizée (4C) du Rézo pouce
• Délibérations :- Programme : Aménagement d’une Maison de Services Au Public dans le bâtiment de l’ancienne gendarmerie, demande de subvention- Programme : mise aux normes des toilettes publiques – demande de subvention- Règlement du Service de l’eau
• Désignation de la commission embauche
• Questions diverses

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DEPARTEMENT DU TARN                                                                                            2016-35

Mairie de VAOUR

DELIBERATIONS  du CONSEIL MUNICIPAL, Séance du 16 décembre 2016

Nombre de Conseillers en exercice :    11

Date de la convocation : 12 décembre 2016

Date d’affichage : 12 décembre 2016

Présents :        10

Votants :         10

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : HOLDERLÉ Bernard,  CHAUVIN Alain, GREZES Catherine, KENKEL Margaretha, RILEY Douglas, RAMOS Nicolas STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle, LE HOUEZEC Cécile

Absents excusés : BENZIDANE Djamila

Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

Ordre du jour:

• Délibérations
• Création d’un poste permanent pour la MSAP
• Enquête publique déclassement d’une parcelle communale à la Bôle
• Transfert des compétences Eclairage Public au SDET
• Création d’un budget annexe « Maison de Services au Public »
• Remplacement agent d’accueil à la Poste en cas de congés

• Questions diverses

Délibérations du conseil:

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DEPARTEMENT DU TARN                

2016-30

Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers en exercice : 11

Date de la convocation : 14 novembre 2016

Date d’affichage : 14 novembre 2016

Présents :      9

Votants :       9

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : HOLDERLÉ Bernard,  CHAUVIN Alain, GREZES Catherine, KENKEL Margaretha, STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle, BENZIDANE Djamila, LE HOUEZEC Cécile

Absents excusés : RILEY Douglas, RAMOS Nicolas

Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

Ordre du jour:

Délibérations

• Recensement de la population : nomination d’un agent recenseur
• SPA Signature convention
• Point sur la PVR de la Bôle
• Réglementation de la Salle des Fêtes
• Questions diverses

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DEPARTEMENT DU TARN    2016-28  Mairie de VAOUR

DELIBERATIONS  du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 octobre 2016

Nombre de Conseillersen exercice :    11            Date de la convocation : 14 octobre 2016

Date d’affichage : 14 octobre 2016

Présents :         5                                           Votants :          7

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : KENKEL Margaretha,  RILEY Douglas, STRAUCH Léonore VASSEUR Marielle.

Représentés : CHAUVIN Alain par Pascal SORIN, Cécile LE HOUEZEC par Léonore STRAUCH

Absents excusés : HOLDERLÉ Bernard, GREZES Catherine, BENZIDANE Djamila

Absents : RAMOS Nicolas

Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

 

Ordre du jour:

• Délibérations
• programme assainissement cité du Lac et chemin du Rivatou, demande de subventions
• Maison des services au Publics – demande de subventions
• Questions diverses

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