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DELIBERATIONS  du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 18 septembre 2014

 

DEPARTEMENT DU TARN                 2014-06

  Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers Date de la convocation : 12 septembre 2014

en exercice : 11 Date d’affichage : 12 septembre 2014

Présents :      10

Votants :       11

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

 

Présents : BENZIDANE Djamila, CHAUVIN Alain, GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, RAMOS Nicolas, RILEY Douglas, VASSEUR Marielle.

Absent ayant donné procuration : STRAUCH Léonore procuration à Bernard HOLDERLÉ

Secrétaire : GREZES Catherine

Ordre du jour :

  • Délibérations : Décision modificative Budget eau
  • Correspondant Défense
  • Présentation de la rencontre avec la CCQRGA (Communauté de Communes du Quercy Rouergue Gorges de l’Aveyron)
  • Clôture du programme Vestiaire de Football
  • Présentation des travaux au cimetière
  • Questions diverses (occupation des locaux sous la mairie, La poste, point sur les sénatoriales, location cité du Lac etc…)

 

I – DELIBERATIONS

 

D-2014-21  OBJET : Subvention ACADOC

 

Après avoir entendu Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, décide d’accorder une subvention forfaitaire de 150 € à l’Association ACADOC, pour son projet de concert dans l’église de Vaour.

D-2014-22 Objet : Virement de crédit

                                                                             Désignation Diminution sur crédit                      Augmentation sur crédits

                                                                                                                                                             ouverts                                                  ouverts

D 615 : Entretien et réparation 2 908.00 €

TOTAL D 011 : Charges à caractère général 2 908.00 €

D 022 : dépenses imprévues 2 908.00 €

TOTAL D 022 : Dépenses imprévues Fonct 2 908.00 €

 

D-2014-23 : Objet : virement de crédit

Désignation              Diminution sur crédits     Augmentation sur crédits

  ouverts                   ouverts

 

D 2315-19 : PERIMETRE DE PROTECTION ETUDE 2 000.00 €

D 2315-23 : AEP AYMES 2 000.00 €

 

TOTAL D 23 : Immobilisations en cours 2 000.00 € 2 000.00 €
II – INFORMATIONS

Eau : le budget des dépenses étant atteint, une opération financières doit être faite, un basculement de compte à compte pour couvrir le surplus des dépenses imprévues dû en partie, aux travaux de réparation effectués suite à l’endommagent par ERDF sur une partie de tuyaux. ERDF doit prendre contact avec leur assurance pour prendre en charge une partie de ces dépenses.

Correspondant défense : Il s’agit d’avoir un interlocuteur auprès du ministère de la défense par exemple dans le cadre d’exercices de l’armée sur le secteur. Alain Chauvin est nommé.

Vestiaires de foot : Dans le cadre du programme du vestiaire du foot, il est envisagé l’achat d’un wc pour personnes à mobilité réduite (de type algéco) se déplaçant assez facilement avec un tracteur et assez facile d’entretien.

Rencontre avec la CCQRGA : Plusieurs élus se sont réunis pour commencer  à imaginer un nouveau schéma de regroupement de communes dans le cadre du nouveau programme de réforme des territoires, avec la Communauté des Communes du Quercy Rouergue et Gorges de l’Aveyron.

Travaux cimetière : L’idée serait de ne pas avoir à creuser et si possible briser la roche pour pouvoir niveler et égaliser le terrain de manière uniforme pour gagner le maximum en profondeur. Aménager un petit jardin du souvenir pour les familles souhaitant déposer les cendres d’un défunt en laissant une petite note personnelle (pot de fleurs, petit arbuste, plaque, photo…). Imaginer aussi un petit columbarium pour les personnes souhaitant déposer les urnes. Les travaux sont budgétisés et seront réalisés en octobre.

Elections sénatoriales : Les Elections ont lieu le 28 Septembre à Albi.

III – QUESTIONS DIVERSES

Doug RILEY et un des propriétaires du relais templier  ont contacté un responsable de chez Orange pour le haut débit. Il se trouve qu’actuellement, le réseau sur Vaour est très « instable » pas assez fiable donc certains travaux seront effectués au printemps prochain sur les lignes pour pouvoir résoudre cette instabilité et espérer un meilleur débit.

Réunion associations du 10 Septembre : Pas mal de monde et bonne participation, beaucoup de réflexions pour travailler ensemble, matériel en commun, lieux etc…

Problème de voisinage : Il est soulevé les relations et la situation très tendue entre deux familles voisines dans le lotissement situé derrière la gendarmerie. Une plainte a été déposée à la gendarmerie. C’est une situation un peu « récurrente maintenant » mais qu’il va falloir résoudre très vite en essayant peut-être de voir une tentative de relogement pour une des familles sans pour autant exclure ses membres du village notamment les enfants.

D’autres questions diverses ne pouvant être discutées lors de ce conseil, un rendez-vous est pris pour le mercredi 24 Septembre à 18h30 pour les aborder.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.

 

Fait à Vaour, le 22 septembre 2014

                                                               

Le Maire

                                                                

Pascal SORIN

Suivent les signatures

 

BENZIDANE Djamila          CHAUVIN Alain         GREZES Catherine     HOLDERLÉ Bernard   

 

KENKEL Margaretha           LE HOUEZEC Cécile            RAMOS Nicolas               RILEY Douglas          

 

STRAUCH Léonore                VASSEUR Marielle

(procuration à Pascal SORIN)

 

           

    

 

                  

 

                         

 

            

 

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compte rendu commission amenagement et comm. voirie du 3.07.14

Présents Léonore Strauch, Cécile Le Houezec, Cathy Grèzes, Zabet, David Vasseur,
L’objet de cette réunion était de réunir les deux commissions concernées par le projet d’aménagement du bourg.
Le projet a été rediscuté et présenté à la commission voirie.
Les objectifs sont de
– de ralentir la circulation au centre du village,
– d’aménager un espace piéton sur le parking central,
– de développer de nouvelles possibilités de parking dans et à proximité du centre,
– de proposer un cheminement piéton,
– d’aménager un espace pour les enfants et les jeunes à proximité de la place du village
Les membres des commissions sont conscients qu’un tel projet suppose une réalisation à moyen terme et dépend des possibilités de financements publics.
Prochaine étape : Pour mieux comprendre la règlementation de la voirie et bénéficier de conseils d’experts concernant l’aménagement de Vaour, un rendez-vous avec le centre routier de Cordes va être pris.
Concernant les panneaux d’information, un devis de 600 euros par panneau est proposé. La commission propose de demander un devis pour mettre un toit aux panneaux existants afin de pouvoir enlever le plexiglass et de les déplacer.

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Compte rendu commission 4 aménagement du village 26-6-14

Compte-rendu de la réunion de la commission 4: aménagement du village, tourisme et cimetière

26-6-14 18h30 – 19h45

Présents : David Vasseur, Cecile Le Houezec, Kathelene de Préville, Giles Olivet, Marielle Allègre Vasseur, Cathy Grèzes et Marietta Kenkel (secr).

La réunion étant un peu chaotique, le compte-rendu le sera aussi. Veuillez m’excuser.

Sujets discutés :

propositions pour le conseil municipal

–          Les laurines à côté du monument – les faire enlever (demander un devis)

–          Un plan de la place doit être proposé ensemble avec la commission voirie, eau etc.

–          Les panneaux d’information touristique : récupérer les parties métaux et créer nouveaux panneaux (5) – demander des devis. Est-ce qu’il y a un budget ?

–          Demander à Bernard Holderlé de se renseigner auprès de l’épic pour des panneaux officiel pour le dolmen et la commanderie. Comment procéder ?

Projet jardin publique (Gilles)

–          Gilles va collaborer avec Vaour Loisirs Plus (association)

–          Il y a déjà des gens intéressés à participer

–          Des démarches administratives seront nécessaires – voir la Mairie

–          Contacter l’architecte du Bats de France (Novella) ?

Il y a une commission qui vise les constructions etc. – les consulter ?

 

 

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DELIBERATIONS  du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 juin 2014

 

DEPARTEMENT DU TARN                 2014-05

  Mairie de VAOUR

 

Nombre de Conseillers Date de la convocation : 16 juin 2014

en exercice : 11 Date d’affichage : 16 juin 2014

Présents :      10

Votants :       11
Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : BENZIDANE Djamila, CHAUVIN Alain, GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, RAMOS Nicolas, RILEY Douglas, VASSEUR Marielle.

Absent ayant donné procuration : STRAUCH Léonore procuration à Bernard HOLDERLÉ

Secrétaire : VASSEUR Marielle

Ordre du jour :

  • Elections des délégués des conseils municipaux pour les élections des sénateurs du 28 septembre 2014
  • Emploi d’été
  • Subvention ACADOC Concert église
  • Point sur l’eau
  • Questions diverses

 

I – DELIBERATIONS

D-2014-20  Objet : Virement de crédit

              Désignation                                                             Diminution sur crédits  Augmentation sur crédit

D 022 : Dépenses imprévues Fonct 1 230.00 €

TOTAL D 022 : Dépenses imprévues Fonct 1 230.00 €

D 673 : Titres annulés (exercice antérieur.) 1 230.00 €

TOTAL D 67 : Charges exceptionnelles 1 230.00 €

II – INFORMATIONS

1 – Elections des délégués des conseils municipaux pour les élections des sénateurs du 28 septembre 2014 :

Ont été élus Délégués pour les élections des sénateurs :

Bernard HOLDERLÉ (Titulaire)

Alain CHAUVIN (Suppléant)

Catherine GREZES (Suppléante)

Pascal SORIN (Suppléant)

Voté à l’unanimité.

2 – Emploi d’été :

Depuis l’an dernier, les employés communaux sont remplacés pendant leurs congés d’été. Cette année, il y a eu une candidature spontanée pour travailler à la mairie de Vaour, par Julien Delpech.

A l’unanimité, le conseil municipal a accepté l’offre d’emploi, pour la période du 11 août au 22 août 2014, pour remplacer Yunes.

Pour l’an prochain, il est proposé d’afficher l’offre d’emploi.

3 – Subvention ACADOC Concert église :

Le lundi 21 juillet 2014, à 12h, un concert (musique de Mozart et Bach) est proposé par l’association ACADOC de Cordes, dans l’église de Vaour.

L’association ACADOC demande une subvention à la mairie de Vaour d’un montant de 150 € qui leur permettra d’acquérir une aide de 1000€ du Conseil Général, avec l’aide de l’été de Vaour qui leur verse aussi une subvention de 150€.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte de verser la subvention de 150 € sous condition que le prix de l’entrée du concert soit égal ou inférieur à 10 €.

Point sur l’eau :

Une solution à court terme a été proposée : installer une vanne automatisée dans le bassin de la Verrerie Basse, pour récupérer le surplus d’eau, lorsque les bassins de la Commanderie et celle de la Verrerie Basse sont pleins, et l’envoyer au Château d’eau des Gouttières à Magné.

Un devis a été établi par l’établissement Viguié d’un montant de 5000 €, pour l’installation de cette vanne.

Une réunion aura lieu en juillet, avec les représentants de Vaour et Penne, le conseil Général et l’Agence de l’eau, pour discuter de l’interconnexion des réseaux d’eau avec Penne, qui sera une solution à long terme.

En ce qui concerne l’acceptation du Devis et des travaux de Viguié, le conseil municipal a reporté la décision, après la réunion du mois de juillet.

III – QUESTIONS DIVERSES

Aide à la formation :

Yunès AHARCHAOU, employé communal en Contrat Avenir, passe le permis poids lourd avec les Pompiers de Vaour. Il demande une aide de la mairie d’un montant de 450€.

Le conseil municipal à l’unanimité accepte de verser cette aide à la formation.

Affichage des comptes rendu des conseils municipaux :

Il a été constaté que les comptes rendu des conseils municipaux précédents n’ont pas été affichés, comme cela était prévu.

Pascal se charge d’en informer la secrétaire de Mairie.

Inventaire des locaux municipaux :

La commission des Associations, va établir un inventaire des locaux utilisables, appartenant à la mairie.

Kermesse et feu de la Saint Jean :

La Kermesse de l’école et le feu de la Saint Jean auront lieu le 28 juin 2014, à Vaour.

Ce même jour aura lieu une cérémonie des Sapeurs-Pompiers à Vaour.

Le feu de la Saint Jean aura lieu à la Commanderie de Vaour, à la tombée de la nuit. Avec un pot offert par la Mairie.

Mobilier de la salle des fêtes :

A l’unanimité, le conseil municipal autorise l’utilisation du mobilier de la salle des fêtes à l’extérieur.

14 juillet 2014:

Comme chaque année, la mairie offre un pot aux habitants de Vaour, le 14 juillet.

Distribution des échos de Vaour :

A l’unanimité, le conseil municipal maintient la distribution des échos de Vaour par les employés communaux.

« Théâtre de la Terre » :

Le « Théâtre de la Terre » propose une représentation, le 1er Août 2014, d’une pièce de Molière, dans le Pré. Cette troupe demande à la mairie d’en faire la publicité. La décision est remise en question car ce jour-là, est programmée l’installation de l’été de Vaour.

Plan communal de sauvegarde :

Le Colonel de Gendarmerie a contacté Pascal Sorin, pour établir un Plan communal de sauvegarde. Ce plan répertorie les problématiques de sécurité sur la Commune.

La Bole :

Le 1er juillet 2014, Pascal Sorin a une réunion avec un organisme (URBACTIS) pour discuter des travaux de viabilisation et l’installation d’un PVR (Participation-Voirie-Réseaux) sur les terrains de la Bole en collaboration avec Penne.

Logement de la Cité du Lac :

Un logement de la Cité du Lac se libère au 1er Juillet.

La Commission Appartements Locatifs doit se réunir.

Coordinateur entre les Commissions :

Pascal demande à avoir un ou une coordinatrice entre les différentes Commissions, pour établir des points de Situation.

Compteur EDF :

Nicolas Ramos est chargé de contacter EDF pour discuter du compteur électrique des appartements de la perception.

Ecole :

Des petits travaux sont à effectuer à l’école de Vaour (remplacement de stores). Les employés communaux doivent s’en charger et ces travaux seront ensuite refacturer à la 4C.

Les institutrices de l’école de Vaour, demandent une solution pour diminuer la chaleur dans les différentes pièces de l’école. La problématique est soumise à l’intercommunalité.

Il est souligné que les chauffeurs des ramassages scolaires roulent trop vite avec les enfants à bord.

Site WEB :

Le Site www.vaour.fr est en service. Théo propose aux conseillers municipaux qui ont des problèmes pour déposer des informations sur le WEB, de prendre RDV avec lui.

Employés municipaux :

La commission Gestion du personnel va se réunir.

Vestiaires du foot :

Nicolas Ramos est chargé de réceptionner les travaux des vestiaires du Stade de foot.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.

Le Prochain Conseil municipal aura lieu le 23 juillet 2014. Pas de conseil municipal au mois d’Août.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h 30.

Fait à Vaour, le 24 juin 2014

                                                               

Le Maire

                                                                

Pascal SORIN

 

Suivent les signatures

 

BENZIDANE Djamila          CHAUVIN Alain         GREZES Catherine     HOLDERLÉ Bernard   

 

KENKEL Margaretha           LE HOUEZEC Cécile            RAMOS Nicolas               RILEY Douglas          

 

STRAUCH Léonore                VASSEUR Marielle

(procuration à Bernard HOLDERLÉ)

 

           

    

 

                  

 

                         

 

            

 

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Compte rendu commission Communication

Presents: Gerard Lanoye, Pascal Sorin, Leonore Strauch, Marietta Kenkel, Laurent Roger
Absente: Kathelene de Preville
Le commission a travaillé sur les Echos de Vaour, qui devraient être prêts fin de semaine. Laurent aimerait que pour les prochains Echos, il ait les informations et compte-rendus à mesure qu’ils se présentent, pour avoir moins de travail à la fois.Le prochain journal paraîtra fin septembre.
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Compte-rendu de la commission aménagement

11 personnes présentes à cette réunion du 26 Mai.

Panneaux :

  • Un panneau Infos Touristiques : étudier le financement de ce panneau.
  • Après avoir envisagé le changement du plexiglas, proposition est faite d’enlever ce plexiglas dans un 1er temps et de permettre l’affichage libre, en séparant peut-être le panneau en 2 pour réserver une partie aux évènements organisés à Vaour.
  • Est-il judicieux d’utiliser le auvent pour afficher des infos ? certains pensent que cet endroit manque de visibilité.

Chicane :

  • à quel endroit, quel est le prix ? La commission voirie va étudier la faisabilité de ce projet destiné à faire ralentir les voitures dans le village.
  • N’est-il pas plus judicieux d’élargir le trottoir existant ? ou de le supprimer en matérialisant une séparation d’avec la route ?

La Place :

  • Combien de places de parking actuellement ?
  • Sécuriser cet endroit pour les enfants en mettant les voitures le long de la route ?
  • Séparer l’espace libéré des voitures avec des jardinières ?
  • Supprimer les laurines jusqu’au monument aux morts ?
  • Zabeth, Katleen et David étudient le projet.

Eclairage public :

  • la question est posée de l’extinction de cet éclairage la nuit. Cela semble difficile, mais on peut diminuer les points lumineux. Une loi paraîtra bientôt qui va obliger à diminuer les éclairages dans les villes et villages.
  • On peut aussi mettre des ampoules basse tension.
  • Pascal doit se renseigner auprès de la SPIE pour voir ce qu’il est possible de faire.

La Commanderie :

  • Proposition d’un panneau expliquant l’histoire de ce lieu et sur lequel on pourrait mettre ces photos anciennes qui montrent ce qu’était cet endroit quand les bâtiments étaient encore debout.
  • Gilles Olivet propose la création d’un jardin partagé sur la parcelle située derrière le théatre et qui appartient à la commune. Possibilité d’y planter des arbres et des plantes de toutes natures. Il y a un puits au milieu du terrain. Gilles propose de créer une association. Les personnes intéressées peuvent le contacter.

Dolmen :

  • Odile soulève le problème de l’environnement du dolmen, environnement régit par un texte de loi qui n’est actuellement pas respecté. Bernard est chargé de voir les propriétaires des terrains qui entourent le dolmen. Une demande avait été faite en 2009 concernat l’amélioration de cet environnement. Proposition de mettre aussi à cet endroit un panneau explicatif.