Prochain conseil municipal: jeudi 19 janvier 2017 à 18h30

Ordre du Jour :

  • Présentation par Alizée (4C) du Rézo pouce
  • Délibérations :- Programme : Aménagement d’une Maison de Services Au Public dans le bâtiment de l’ancienne gendarmerie, demande de subvention- Programme : mise aux normes des toilettes publiques – demande de subvention- Règlement du Service de l’eau
  • Désignation de la commission embauche
  • Questions diverses

L’équipe municipale tient à vous rappeler que les conseils municipaux sont ouverts à tous et à toutes.

De plus, tous les premiers samedis du mois vous êtes bienvenu(e) à la réunion citoyenne dans la salle de la mairie de 10h à 12h, où vous pouvez poser vos questions autour d’un café, signaler des problèmes, discuter etc…

Voici les compte rendu des dernières réunions citoyennes (cliquez):

reunion citoyenne du 3-12-16

réunion citoyenne du 5-11-16

réunion citoyenne du 1-10-16

réunion citoyenne du 3-9-16 

Prochaine réunion citoyenne samedi 4 février 2017 10 h – 12 h salle de la Mairie

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

Par arrêté N° 2016-22 du 20 décembre 2016, le maire de Vaour a ordonné l’ouverture d’une enquête publique sur le déclassement d’une parcelle communale située au lieu-dit « La Bôle » et a désigné Mr Philippe DELABRE comme commissaire enquêteur.

L’enquête publique se déroulera du 5 au 19 janvier 2017 soit 15 jours, à la mairie de Vaour, le bourg 81140 VAOUR. Les pièces du dossier seront consultables le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 13h30 à 17h30 et le jeudi de 8h30 à 12h30. Pendant la durée de l’enquête les observations pourront être consignées sur le registre déposé en mairie.

Le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur sur l’enquête seront tenus à la disposition du public dès qu’ils seront transmis en mairie.

DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 novembre 2016

DEPARTEMENT DU TARN                

2016-30

Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers en exercice : 11

Date de la convocation : 14 novembre 2016

Date d’affichage : 14 novembre 2016

Présents :      9

Votants :       9

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : HOLDERLÉ Bernard,  CHAUVIN Alain, GREZES Catherine, KENKEL Margaretha, STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle, BENZIDANE Djamila, LE HOUEZEC Cécile

Absents excusés : RILEY Douglas, RAMOS Nicolas

Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

Ordre du jour:

Délibérations

  • Recensement de la population : nomination d’un agent recenseur
  • SPA Signature convention
  • Point sur la PVR de la Bôle
  • Réglementation de la Salle des Fêtes
  • Questions diverses

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DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 octobre 2016

DEPARTEMENT DU TARN    2016-28  Mairie de VAOUR

DELIBERATIONS  du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 octobre 2016

Nombre de Conseillersen exercice :    11            Date de la convocation : 14 octobre 2016

Date d’affichage : 14 octobre 2016

Présents :         5                                           Votants :          7

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : KENKEL Margaretha,  RILEY Douglas, STRAUCH Léonore VASSEUR Marielle.

Représentés : CHAUVIN Alain par Pascal SORIN, Cécile LE HOUEZEC par Léonore STRAUCH

Absents excusés : HOLDERLÉ Bernard, GREZES Catherine, BENZIDANE Djamila

Absents : RAMOS Nicolas

Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

 

Ordre du jour:

  • Délibérations
  • programme assainissement cité du Lac et chemin du Rivatou, demande de subventions
  • Maison des services au Publics – demande de subventions
  • Questions diverses

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Compte rendu de la commission Amenagement du 14/11

Présents : Bernard Holderlé, David Vasseur, Laurent Roger, Cathy Grezes, Cécile Le Houezec

Ordre de jour

– Chauffage

– Dépenses de la commission

– Bancs parvis

– Rotation 90° panneau

– Peinture des ralentisseurs

– Réparation du rond point

– Aire de jeux

– Skate Parc/ bike parc

– Eclairage public

– Radar pédagogique

Chauffage

La commission note un problème de chauffage dans les bâtiments de la municipalité.
Un affichage dans les salles (salle de réunion, local jeune) sur l’utilisation du chauffage et l’importance de baisser les radiateurs à la sortie serait un minimum. => Claire Betty

Pour l’école => Se renseigner auprès des institutrices.

Dépenses

Une ligne budgétaire est établie pour l’aménagement du bourg (fleurissement, mobilier urbain). Les commissions doivent référer au conseil pour les prises de décisions budgétaires pour les sommes importantes. Cependant il est nécessaire de faire confiance aux commissions pour les prises de décisions.

Une idée serait de faire un mail très succin des « décisions » prises en commission. Cependant il existe déjà les comptes-rendus.

Bancs publics

Devis de 600 € au départ. Suite à une demande, Ludovic a fait un geste pour ramener le prix du premier banc à 400 €.

Il ne peut pas faire la même chose, pour le 2eme banc. Le prix est donc fixé à 600€.
La commission décide de commander d’un deuxième banc à 600€ après avis du conseil. L’objectif de départ étant de se situer dans une dépense autour des 1000 € pour ce projet.

Le conseil municipal pense qu’il ne faut que 2 bancs, certains membres de la commission pensent qu’il en faut plus.

Le banc doit être mis au 3eme arbre, il faut donc enlever les bancs du parvis pour les mettre sur l’herbe et près de l’asphalte, près du monument aux morts avant de commencer le chantier du banc circulaire.

Rotation du panneau d’affichage

Les employés municipaux sont débordés. Ce chantier est reporté à cet hiver. Le sujet est a rappeler sur le cahier des travaux à faire => Bernard.

Peinture des ralentisseurs et passage pour piétons

Cela est important pour la sécurité. Cela ne peut se faire que lorsqu’il fait beau. Cela a déjà été demandé l’an passé. C’est à noter sur le cahier des travaux à réaliser => Bernard

Réparation du rond point

A noter sur le cahier des travaux à réaliser => Bernard

Aire de jeux

Certains membres du conseil municipal ne voient pas l’aire de jeu à l’ancien emplacement car il est à l’écart de la place « centrale ».

La commission avait pris la décision de mettre l’aire de jeu à l’ancien emplacement pour des questions de budget.

La question sera réétudiée suite au rendez-vous avec un commercial d’une entreprise de montage d’aire de jeu le 15 11 par rapport aux dimensions du jeu, au budget.

Emplacements possibles : à côté du monument aux morts, sur le parvis ou sur l’ancien emplacement.

Skate Parc / Bike parc

Le bike parc est beaucoup plus accessible niveau budget et plus facilement réalisable : 1 à 2 jours de terrassement (environ 2000€ tout compris)

L’idée est de le mettre vers le foot, là où il y a la table de ping pong.

Bernard va voir avec les jeunes si l’idée leur plaît et avec Didier Maffre la faisabilité.

Un skate parc pourrait se situer du côté gauche des poubelles ou sur l’ancien emplacement des jeux.

Rappel : 200m2 prêt à goudronner 3000€ + les modules + le béton soit environ 10000€.

Extinction nocturne de l’éclairage public

Actuellement il y a des cellules à différents endroits pour commander l’éclairage public en fonction de la luminosité.

Il existe différents systèmes : – ampoules ou lampadaires différents comme des LEDS mais c’est un investissement,

– une horloge astronomique : 500€ est amortie en 2 ans ;

– souplesse de commande : couper certaines zones et d’autres non ;

– extinction complète (30 communes du Tarn se sont engagées 5 le font d’ores et déjà, 1200 communes en France). C’est 50 % d’économie pour la commune si on pratique l’extinction complète.

Il y a des réticences au départ.

L’argument de la sécurité ne « tiendrait » pas : les études montre qu’il n’y a pas plus d’agression en cas d’extinction.

L’éclairage favoriserait la sociabilité. Ainsi, à Mouzieys- Panens, pendant l’été, l’éclairage est éteint à 2 heures et n’est pas rallumé.

La conclusion des communes qui sont passées à l’extinction est très positive.

Il faut faire une grosse communication.

Il faut prévenir à l’entrée du village que la commune est éteinte.

L’ADEME subventionne ces projets. Ils peuvent nous épauler pour des réunions publiques.

Radar pédagogique :

C’est bien et efficace. C’est un investissement : 2600€ le radar.

La commission trouverait intéressant de mettre un ralentisseur de plus devant l’hôtel du Nord ou des plantations.

Remplacement des ampoules des lampadaires de la place

Appeler l’entreprise chargée de la maintenance de l’éclairage public. => Claire

DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 15 septembre 2016

DEPARTEMENT DU TARN                                                                                              2016-24

Mairie de VAOUR

DELIBERATIONS  du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 15 septembre 2016

Nombre de Conseillers en exercice :    1          Date de la convocation : 9 septembre 2016
Date d’affichage : 9 septembre 2016
Présents :  9
Votants :   9

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : BENZIDANE Djamila, HOLDERLÉ Bernard, LE HOUEZEC Cécile, KENKEL Margaretha, RAMOS Nicolas, RILEY Douglas, STRAUCH Léonore VASSEUR Marielle.

Absents excusés : CHAUVIN Alain, GREZES Catherine,

Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

Ordre du jour:

  • Délibérations :
  • Vote du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau et de l’assainissement 2015
  • Fixation prix des loyers des appartements de l’ancienne gendarmerie
  • Décision modificative – virement de crédit
  • Cité du Lac – Logement Miquel Lavis
  • Vente du Minicar

 

Délibérations du conseil:

D-2016-029 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2015

Monsieur le maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’eau potable.

Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 9 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. En application de l’article D.2224-7 du CGCT, le présent rapport et sa délibération seront transmis dans un délai de 15 jours, par voie électronique, au Préfet et au système d’information prévu à l’article L. 213-2 du code de l’environnement (le SISPEA). Ce SISPEA correspond à l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr).

2016-25

Le RPQS doit contenir, a minima, les indicateurs décrits en annexes V et VI du CGCT. Ces indicateurs doivent, en outre, être saisis par voie électronique dans le SISPEA dans ce même délai de 15 jours.

Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :

  • ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
  • DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération
  • DECIDE de mettre en ligne le rapport et sa délibération sur le site services.eaufrance.fr
  • DECIDE de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA

D-2016-030 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2015

Monsieur le maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’assainissement collectif.

Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 9 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. En application de l’article D.2224-7 du CGCT, le présent rapport et sa délibération seront transmis dans un délai de 15 jours, par voie électronique, au Préfet et au système d’information prévu à l’article L. 213-2 du code de l’environnement (le SISPEA). Ce SISPEA correspond à l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr).

Le RPQS doit contenir, a minima, les indicateurs décrits en annexes V et VI du CGCT. Ces indicateurs doivent, en outre, être saisis par voie électronique dans le SISPEA dans ce même délai de 15 jours.

Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :

  • ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
  • DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération
  • DECIDE de mettre en ligne le rapport et sa délibération sur le site services.eaufrance.fr
  • DECIDE de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA

D-2016-031 : Vote de crédits supplémentaires – Vaour

Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2016, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d’approuver les décisions modificatives suivantes :

 

 FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
673  Titres annulés (sur exercices antérieurs 300.00  
022  Dépenses imprévues -300.00  
  TOTAL : 0.00 0.00
 INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
  TOTAL : 0.00 0.00
  TOTAL : 0.00 0.00

 

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

2016-26

 

D-2016-032 Convention plan neige avec le Conseil Départemental du Tarn

Le conseil municipal de la commune de Vaour, 

Considérant qu’il est nécessaire de mettre en place « un plan neige » sur le territoire de la commune,  en collaboration avec le Service des Routes du Département, pour ce qui concerne le réseau routier départemental du territoire communal,

Considérant la cartographie présentée des voies concernées,

Vu la délibération de la commission permanente du Conseil  Départemental du Tarn  en date du  16 janvier 2004,  définissant l’organisation des interventions de déneigement sur les voies départementales,

Vu la convention proposée par le Conseil Départemental pour définir les modalités d’intervention hivernale par la commune sur certaines routes départementales,

Considérant l’intérêt,  tant du Département du Tarn que de la commune de Vaour, à rationaliser les interventions sur les voies qui desservent la commune,  pour assurer la sécurité des usagers en ces périodes hivernales

Après en avoir délibéré et à l’unanimité,

Accepte la convention proposée et autorise Monsieur le Maire à procéder à sa signature.

Les voies concernées par cette convention sont :

–  Route Départementale N° 15

–  Route Départementale N° 28

–  Route Départementale N° 33

–  Route Départementale N° 168

D-2016-033 : Loyers nouveaux logements

             Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à l’acquisition du bâtiment de l’ancienne gendarmerie et de ses deux logements, il y a lieu de fixer le montant des loyers.

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal  décide de fixer, à compter du 1er octobre 2016 les loyers mensuels comme suit :

– l’appartement T5 de 105 m² : 420 € hors charges

– l’appartement T4 de   93 m² : 372 € hors charges

Chaque année le loyer sera révisé automatiquement en fonction de la variation de l’indice de référence des loyers.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le bail.

Informations générales

Service eau : Doug RILEY souligne que nous n’avons pas eu besoin de couper l’eau malgré la sècheresse. Il reste à entamer les travaux de la Bôle pour raccorder les habitants sur des compteurs individuels.

Vente du minicar du ramassage scolaire : il est estimé entre 4 500 € et 6 000 €. Il faut passer une annonce pour le vendre, prix de départ 5 500 €.

Logements communaux : il y a une incohérence au niveau des loyers sur Vaour.

Pour les appartements de l’ancienne gendarmerie le loyer sera calculé sur une base de 4 € le m². Afin de trouver des locataires et notamment des familles, il est proposé de passer une annonce sur internet.

En ce qui concerne le logement de l’ancienne perception il faut faire des travaux avant l’hiver. Un devis va être demandé à Mr Béhar.

2016-27

Pour l’appartement de la Cité du Lac, le maire a rencontré les personnes chargées des travaux. Il reste encore des problèmes à régler : l’assainissement n’est pas aux normes, les toitures en amiante doivent être démontées. Le PACT doit préparer l’acte administratif afin que la commune mette à disposition le logement pour 40 ans (bail amphithéotique), puis retour à la propriété de la commune.

Questions diverses :

Parrainage élections présidentielles : la discussion est reportée à une prochaine fois.

Pour les enfants qui attendent le bus le matin sur la place, il serait judicieux d’installer un éclairage surtout pour l’hiver.

Loi NOTRe : nous sommes toujours en attente de la décision du Tribunal Administratif en ce qui concerne le rattachement de la 4C à la 3CS (Carmaux).

Une réflexion est en cours pour un regroupement de communes avec les communes voisines et la création d’une commune nouvelle.

Bernard HOLDERLE a un projet de groupe de réflexion sur le fonctionnement démocratique du conseil et de la commune.

 

Fait à Vaour, le 20 septembre 2016

Le Maire,

Pascal SORIN

Suivent les signatures

BENZIDANE Djamila                  HOLDERLÉ Bernard                LE HOUEZEC Cécile,

KENKEL Margaretha                  RAMOS Nicolas                     STRAUCH Léonore
VASSEUR Marielle                    RILEY  Douglas