Compte rendu du Conseil municipal du 5 juillet 2018

Nombre de Conseillers en exercice : 10
Date de la convocation : 2 juillet 2018
Date d’affichage : 2 juillet 2018
présents : 6
votants : 6

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : CHAUVIN Alain, GREZES Catherine, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, STRAUCH Léonore.
Absents excusés : BENZIDANE Djamila, HOLDERLÉ Bernard, RILEY Douglas
Absents : VASSEUR Marielle
Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

Ordre du jour :
Adoption du compte rendu du 21 juin 2018
Délibération :
– Avis sur le projet du SCOT arrêté
Réflexion sur les locaux de la Cité du Lac
Informations générales
Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 21 juin 2018 est approuvé à l’unanimité.

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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 26 avril 2018

 DEPARTEMENT DU TARN                 2018-75

 Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers en exercice : 10
Date de la convocation : 20 avril 2018
Date d’affichage : 20 avril 2018

présents :          6
votants :       6

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : BENZIDANE Djamila, LE HOUEZEC Cécile, GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, Margaretha KENKEL.

Absents excusés : RILEY Douglas

Absents : CHAUVIN Alain, STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle

Secrétaire : KENKEL Margaretha

Ordre du jour :

  • Adoption du compte rendu du 29 mars 2018
  • Délibérations :

–  Décision modificative Budget MSAP report investissement

–  Indemnité au comptable Trésorerie de Gaillac

–  Signature de la convention Familles Rurales

  • Informations générales
  • Commissions
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2018 est approuvé à l’unanimité.

Délibérations du conseil :

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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 18 JANVIER 2018

Date de la convocation : 12 janvier 2018

Date d’affichage : 12 janvier 2018

Nombre de Conseillers en exercice: 10

Votants :  8

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, RILEY Douglas, STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle.

Absents excusés : BENZIDANE Djamila, CHAUVIN Alain,

Représentés :  

Secrétaire : HOLDERLÉ Bernard

Ordre du jour:

  • Adoption du compte rendu du 7 décembre 2017
  • Délibérations :

– Recomposition du conseil communautaire suite au rattachement de la commune de LAPARROUQUIAL

– Vente de l’épicerie et de l’appartement attenant

– Budget de l’eau – transformation en budget annexe avec autonomie financière

– signature convention de co maitrise d’ouvrage eau potable Penne Vaour

  • Répartition des espaces dans la maison du Causse
  • Informations générales
  • Commissions
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2017 est approuvé à l’unanimité.

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COMPTE RENDU  du CONSEIL MUNICIPAL du 7 décembre 2017

Mairie de VAOUR

COMPTE RENDU  du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 7 décembre 2017

Nombre de Conseillers en exercice : 6
Date de la convocation : 1er décembre 2017
Date d’affichage : 1er décembre 2017

Votants :       7

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : BENZIDANE Djamila, GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, KENKEL Margaretha, STRAUCH Léonore.

Absents excusés : VASSEUR Marielle, CHAUVIN Alain, RILEY Douglas

Représentés : LE HOUEZEC Cécile par SORIN Pascal

Secrétaire : GREZES Catherine

Ordre du jour:

  • Informations générales
  • Adoption du compte rendu du 16 novembre 2017
  • Commissions
  • Délibérations :

– 4C – Approbation du rapport de la CLECT et du tableau des attributions de compensation

– 4C – Vote des statuts modifiés

  • Questions diverses
  • Point sur l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Le compte rendu du conseil municipal du 16 novembre 2017 est approuvé à l’unanimité.

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COMPTE RENDU  du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 18 mai 2017

DEPARTEMENT DU TARN                

2017-27

Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers en exercice : 10

Date de la convocation : 11 mai 2017

Date d’affichage : 11 mai 2017

Présents :      6

Votants :       6

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : CHAUVIN Alain, HOLDERLÉ Bernard, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, STRAUCH Léonore.

Représentés :

Absents excusés : BENZIDANE Djamila, GREZES Catherine, RILEY Douglas, VASSEUR Marielle

Secrétaire : CHAUVIN Alain

Ordre du jour:

  • Informations générales
  • Adoption du compte rendu du 7 avril 2017
  • Commissions
  • Délibérations :
  • Rattachement des communes de Laparrouquial, Itzac et Loubers à la 4C
  • Contrats agents d’accueil MSAP
  • Questions diverses
  • Point sur l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Délibérations du conseil:

D-2017-028 Rattachement de la commune de Laparrouquial à la communauté des communes 4C

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune de LAPARROUQUIAL membre de la Communauté du Carmausin-Ségala (3 C.S)  avait, dans le cadre du projet de schéma départemental de coopération intercommunale, présenté par  Monsieur le Préfet du Tarn en date du 12 octobre 2015, accepté son rattachement à la 4C et demandé son retrait de la 3CS.

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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 7 avril 2017

DEPARTEMENT DU TARN   2017-22

Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers en exercice : 11

Date de la convocation : 30 mars 2017

Date d’affichage : 30 mars 2017

Présents :      7

Votants :       9

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : BENZIDANE Djamila, GREZES Catherine, KENKEL Margaretha, RAMOS Nicolas,  RILEY Douglas, STRAUCH Léonore.

Représentés : CHAUVIN Alain par SORIN Pascal, LE HOUEZEC Cécile par GREZES Catherine

Absents excusés : HOLDERLÉ Bernard, VASSEUR Marielle

Secrétaire : STRAUCH Léonore

Ordre du jour:

  • Informations générales
  • Adoption du compte rendu du 16 mars 2017
  • Commissions
  • Délibérations :
    – Vote des Budgets 2017 (Général, Eau, Transports, MSAP)
    – Vote des 3 taxes
    – Vote d’une subvention exceptionnelle au budget de l’eau
    – Tour de garde des élections présidentielles du 23 avril et 7 mai 2017
  • Questions diverses
  • Point sur l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Le compte rendu du conseil municipal du 16 mars 2017 est approuvé à l’unanimité.

Délibérations du conseil:

D-2017-020 Vote des taux d’imposition taxes directes locales 2017

Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents de voter les taxes directes locales 2017 comme indiqué ci-dessous, pour un produit fiscal global attendu budgétairement de 60 964 €.

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