COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 février 2019

 

2019-108

DEPARTEMENT DU TARN                

 Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers en exercice : 9

Date de la convocation : 14 février 2019

Date d’affichage : 14 février 2019

présents :         6

votants :       8

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : GREZES Catherine, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle.

Représentés : RILEY Douglas par SORIN Pascal, HOLDERLÉ Bernard par KENKEL Margaretha

Excusés : CHAUVIN Alain,

Absents :

Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

 

Ordre du jour :

  • Adoption du compte rendu du 17 janvier 2019
  • Délibérations :

– Ouverture ligne de trésorerie Budget Eau
– Opposition transfert compétences Eau Assainissement de la 4C
– Signature convention sur l’offre de service d’assistance en ingénierie du Département

  • Informations générales
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 17 janvier 2019 est approuvé à l’unanimité.

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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 12 décembre 2018

 2018-101   Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers en exercice : 9

Date de la convocation : 7 décembre 2018
Date d’affichage : 7 décembre 2018
présents :         7
votants :       7

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle.

Excusés : CHAUVIN Alain, RILEY Douglas

Absents : 

Secrétaire : HOLDERLÉ Bernard

Ordre du jour :

  • Adoption du compte rendu du 15 novembre 2018
  • Délibérations :

– Approbation du rapport d’évaluation des charges transférées 2018

– Décision modificative, virement de crédit : budget général et budget eau

– vote d’une subvention exceptionnelle au budget de l’eau

  • Informations générales
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 15 novembre 2018 est approuvé à l’unanimité.

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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 6 septembre 2018

 DEPARTEMENT DU TARN                 2018-89

Mairie de VAOUR

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 septembre 2018

Nombre de Conseillers en exercice : 10
Date de la convocation : 31 août 2018
Date d’affichage : 31 août 2018
présents :          6
votants :       8

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, LE HOUEZEC Cécile, RILEY Douglas, STRAUCH Léonore.

Représentés : CHAUVIN Alain par SORIN Pascal, KENKEL Margaretha par RILEY Douglas

Absents : BENZIDANE Djamila, VASSEUR Marielle
Secrétaire : GREZES Catherine

Ordre du jour:

  • Adoption du compte rendu du 5 juillet 2018
  • Délibération :

–  Vote du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et l’assainissement 2017

– Décision modificative budget Eau et budget général

– subvention exceptionnelle sur le budget de l’eau

– procédure biens sans maître

  • Informations générales
  • Questions diverses

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Compte rendu du Conseil municipal du 5 juillet 2018

Nombre de Conseillers en exercice : 10
Date de la convocation : 2 juillet 2018
Date d’affichage : 2 juillet 2018
présents : 6
votants : 6

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : CHAUVIN Alain, GREZES Catherine, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, STRAUCH Léonore.
Absents excusés : BENZIDANE Djamila, HOLDERLÉ Bernard, RILEY Douglas
Absents : VASSEUR Marielle
Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

Ordre du jour :
Adoption du compte rendu du 21 juin 2018
Délibération :
– Avis sur le projet du SCOT arrêté
Réflexion sur les locaux de la Cité du Lac
Informations générales
Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 21 juin 2018 est approuvé à l’unanimité.

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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 26 avril 2018

 DEPARTEMENT DU TARN                 2018-75

 Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers en exercice : 10
Date de la convocation : 20 avril 2018
Date d’affichage : 20 avril 2018

présents :          6
votants :       6

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : BENZIDANE Djamila, LE HOUEZEC Cécile, GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, Margaretha KENKEL.

Absents excusés : RILEY Douglas

Absents : CHAUVIN Alain, STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle

Secrétaire : KENKEL Margaretha

Ordre du jour :

  • Adoption du compte rendu du 29 mars 2018
  • Délibérations :

–  Décision modificative Budget MSAP report investissement

–  Indemnité au comptable Trésorerie de Gaillac

–  Signature de la convention Familles Rurales

  • Informations générales
  • Commissions
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2018 est approuvé à l’unanimité.

Délibérations du conseil :

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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 18 JANVIER 2018

Date de la convocation : 12 janvier 2018

Date d’affichage : 12 janvier 2018

Nombre de Conseillers en exercice: 10

Votants :  8

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, RILEY Douglas, STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle.

Absents excusés : BENZIDANE Djamila, CHAUVIN Alain,

Représentés :  

Secrétaire : HOLDERLÉ Bernard

Ordre du jour:

  • Adoption du compte rendu du 7 décembre 2017
  • Délibérations :

– Recomposition du conseil communautaire suite au rattachement de la commune de LAPARROUQUIAL

– Vente de l’épicerie et de l’appartement attenant

– Budget de l’eau – transformation en budget annexe avec autonomie financière

– signature convention de co maitrise d’ouvrage eau potable Penne Vaour

  • Répartition des espaces dans la maison du Causse
  • Informations générales
  • Commissions
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2017 est approuvé à l’unanimité.

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COMPTE RENDU  du CONSEIL MUNICIPAL du 7 décembre 2017

Mairie de VAOUR

COMPTE RENDU  du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 7 décembre 2017

Nombre de Conseillers en exercice : 6
Date de la convocation : 1er décembre 2017
Date d’affichage : 1er décembre 2017

Votants :       7

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : BENZIDANE Djamila, GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, KENKEL Margaretha, STRAUCH Léonore.

Absents excusés : VASSEUR Marielle, CHAUVIN Alain, RILEY Douglas

Représentés : LE HOUEZEC Cécile par SORIN Pascal

Secrétaire : GREZES Catherine

Ordre du jour:

  • Informations générales
  • Adoption du compte rendu du 16 novembre 2017
  • Commissions
  • Délibérations :

– 4C – Approbation du rapport de la CLECT et du tableau des attributions de compensation

– 4C – Vote des statuts modifiés

  • Questions diverses
  • Point sur l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Le compte rendu du conseil municipal du 16 novembre 2017 est approuvé à l’unanimité.

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