COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 21 février 2019

 

2019-108

DEPARTEMENT DU TARN                

 Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers en exercice : 9

Date de la convocation : 14 février 2019

Date d’affichage : 14 février 2019

présents :         6

votants :       8

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : GREZES Catherine, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle.

Représentés : RILEY Douglas par SORIN Pascal, HOLDERLÉ Bernard par KENKEL Margaretha

Excusés : CHAUVIN Alain,

Absents :

Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

 

Ordre du jour :

  • Adoption du compte rendu du 17 janvier 2019
  • Délibérations :

– Ouverture ligne de trésorerie Budget Eau
– Opposition transfert compétences Eau Assainissement de la 4C
– Signature convention sur l’offre de service d’assistance en ingénierie du Département

  • Informations générales
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 17 janvier 2019 est approuvé à l’unanimité.

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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 12 décembre 2018

 2018-101   Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers en exercice : 9

Date de la convocation : 7 décembre 2018
Date d’affichage : 7 décembre 2018
présents :         7
votants :       7

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle.

Excusés : CHAUVIN Alain, RILEY Douglas

Absents : 

Secrétaire : HOLDERLÉ Bernard

Ordre du jour :

  • Adoption du compte rendu du 15 novembre 2018
  • Délibérations :

– Approbation du rapport d’évaluation des charges transférées 2018

– Décision modificative, virement de crédit : budget général et budget eau

– vote d’une subvention exceptionnelle au budget de l’eau

  • Informations générales
  • Questions diverses

Le compte rendu du conseil municipal du 15 novembre 2018 est approuvé à l’unanimité.

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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 6 septembre 2018

 DEPARTEMENT DU TARN                 2018-89

Mairie de VAOUR

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 septembre 2018

Nombre de Conseillers en exercice : 10
Date de la convocation : 31 août 2018
Date d’affichage : 31 août 2018
présents :          6
votants :       8

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, LE HOUEZEC Cécile, RILEY Douglas, STRAUCH Léonore.

Représentés : CHAUVIN Alain par SORIN Pascal, KENKEL Margaretha par RILEY Douglas

Absents : BENZIDANE Djamila, VASSEUR Marielle
Secrétaire : GREZES Catherine

Ordre du jour:

  • Adoption du compte rendu du 5 juillet 2018
  • Délibération :

–  Vote du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et l’assainissement 2017

– Décision modificative budget Eau et budget général

– subvention exceptionnelle sur le budget de l’eau

– procédure biens sans maître

  • Informations générales
  • Questions diverses

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