COMPTE RENDU  du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 18 mai 2017

DEPARTEMENT DU TARN                

2017-27

Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers en exercice : 10

Date de la convocation : 11 mai 2017

Date d’affichage : 11 mai 2017

Présents :      6

Votants :       6

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : CHAUVIN Alain, HOLDERLÉ Bernard, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, STRAUCH Léonore.

Représentés :

Absents excusés : BENZIDANE Djamila, GREZES Catherine, RILEY Douglas, VASSEUR Marielle

Secrétaire : CHAUVIN Alain

Ordre du jour:

  • Informations générales
  • Adoption du compte rendu du 7 avril 2017
  • Commissions
  • Délibérations :
  • Rattachement des communes de Laparrouquial, Itzac et Loubers à la 4C
  • Contrats agents d’accueil MSAP
  • Questions diverses
  • Point sur l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Délibérations du conseil:

D-2017-028 Rattachement de la commune de Laparrouquial à la communauté des communes 4C

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune de LAPARROUQUIAL membre de la Communauté du Carmausin-Ségala (3 C.S)  avait, dans le cadre du projet de schéma départemental de coopération intercommunale, présenté par  Monsieur le Préfet du Tarn en date du 12 octobre 2015, accepté son rattachement à la 4C et demandé son retrait de la 3CS.

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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 7 avril 2017

DEPARTEMENT DU TARN   2017-22

Mairie de VAOUR

Nombre de Conseillers en exercice : 11

Date de la convocation : 30 mars 2017

Date d’affichage : 30 mars 2017

Présents :      7

Votants :       9

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : BENZIDANE Djamila, GREZES Catherine, KENKEL Margaretha, RAMOS Nicolas,  RILEY Douglas, STRAUCH Léonore.

Représentés : CHAUVIN Alain par SORIN Pascal, LE HOUEZEC Cécile par GREZES Catherine

Absents excusés : HOLDERLÉ Bernard, VASSEUR Marielle

Secrétaire : STRAUCH Léonore

Ordre du jour:

  • Informations générales
  • Adoption du compte rendu du 16 mars 2017
  • Commissions
  • Délibérations :
    – Vote des Budgets 2017 (Général, Eau, Transports, MSAP)
    – Vote des 3 taxes
    – Vote d’une subvention exceptionnelle au budget de l’eau
    – Tour de garde des élections présidentielles du 23 avril et 7 mai 2017
  • Questions diverses
  • Point sur l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Le compte rendu du conseil municipal du 16 mars 2017 est approuvé à l’unanimité.

Délibérations du conseil:

D-2017-020 Vote des taux d’imposition taxes directes locales 2017

Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents de voter les taxes directes locales 2017 comme indiqué ci-dessous, pour un produit fiscal global attendu budgétairement de 60 964 €.

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Conseil Municipal du 16 février 2017

DEPARTEMENT DU TARN                 

2017-10

Mairie de VAOUR

COMPTE RENDU  du CONSEIL MUNICIPAL, Séance du 16 février 2017

Date de la convocation : 10 février 2017
Nombre de Conseillers en exercice : 11
Date d’affichage : 10 février 2017

Présents :      9
Votants :       11
Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : BENZIDANE Djamila, GREZES Catherine, HOLDERLE Bernard, KENKEL Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, RAMOS Nicolas,  STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle

Représentés : Alain CHAUVIN par Pascal SORIN, Douglas RILEY par Nicolas RAMOS

Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

Ordre du jour:

  • Informations générales
  • Adoption du compte rendu du 2 février 2017
  • Commissions
  • Délibérations :
  • Mise en place d’un régime indemnitaire au profit des agents
  • Mise en place du RIFSEEP
  • Règlement de service eau potable
  • Versement 200 € Ici Hospitalité Migrants
  • Participation à la sortie des élèves de l’école de Penne au Pic du Midi
  • Questions diverses
  • Point sur l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Le compte rendu du conseil municipal du 2 février 2017 est adopté à l’unanimité.

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Conseil Municipal du jeudi 9 mars 2017

Le Conseil Municipal se réunira
jeudi 9 mars à 18h30 à la salle de la mairie.

Ordre du jour:

  1. Informations générales
  2. Adoption du compte rendu du 16 février 2017
  3. Commissions
  4. Délibérations:
    – vote des comptes administratifs 2016
    – vote des comptes de gestion 2016
  5. Questions diverses
  6. Points sur l’ordre du jour du prochain conseil municipalLe conseil municipal tient à vous rappeler que les conseils municipaux sont ouverts à tous et à toutes. N’hésitez-pas à y assister.

Conseil municipal du jeudi 19 janvier 2017

Ordre du Jour :

  • Présentation par Alizée (4C) du Rézo pouce
  • Délibérations :- Programme : Aménagement d’une Maison de Services Au Public dans le bâtiment de l’ancienne gendarmerie, demande de subvention- Programme : mise aux normes des toilettes publiques – demande de subvention- Règlement du Service de l’eau
  • Désignation de la commission embauche
  • Questions diverses

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Conseil Municipal du 16 décembre 2017

DEPARTEMENT DU TARN                                                                                            2016-35

Mairie de VAOUR

DELIBERATIONS  du CONSEIL MUNICIPAL, Séance du 16 décembre 2016

Nombre de Conseillers en exercice :    11

Date de la convocation : 12 décembre 2016

Date d’affichage : 12 décembre 2016

Présents :        10

Votants :         10

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : HOLDERLÉ Bernard,  CHAUVIN Alain, GREZES Catherine, KENKEL Margaretha, RILEY Douglas, RAMOS Nicolas STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle, LE HOUEZEC Cécile

Absents excusés : BENZIDANE Djamila

Secrétaire : LE HOUEZEC Cécile

Ordre du jour:

  • Délibérations
  • Création d’un poste permanent pour la MSAP
  • Enquête publique déclassement d’une parcelle communale à la Bôle
  • Transfert des compétences Eclairage Public au SDET
  • Création d’un budget annexe « Maison de Services au Public »
  • Remplacement agent d’accueil à la Poste en cas de congés
  • Questions diverses

Délibérations du conseil:

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