Commission 5. Compte Rendu Réunion 7. 19/01/15.

Commission 5. Réunion 7 . 19/01/15.

Compte Rendu:

Présents:

Doug Riley, Béatrice Hammouche, Marjorie Cougouroux.

Nous avons régardé tous les points d’action de 2014, et ils sont tous acquittés sauf les suivants.

Nous aimerions voir les dates suivantes marquées par un événement social dans Vaour, si possible. La Fête de la Musique (Atmosphère va faire cette année.), la Fête de St Jean (normalement organisé par Familles Rurales), 14 juillet, 15 août, Noël et le Réveillon.

PA 7.1

Pouvons-nous, cette commission, encourager la réapparition d’un Comité des Fêtes? En cours

Le marché de Vaour.

Doug a parlé avec les commercants, qui reconnaissent que le marché est moins fréquenté maintenant que Cédric a cessé de venir. Les principaux commercants ont vu leurs recettes baissent, et sans visiter d’autres lieux avant et après le marché à Vaour, ils ne trouveraient pas viable pour continuer. Cependant, ils ne peuvent pas d’accord sur la voie à suivre et ne sont pas en mesure de trouver un commercant des fruits et légumes qui est prêt à venir.

PA 7.2

Pour le moment il n’y a pas de mouvement, mais nous continuerons de surveiller la situation. En cours

Nous avons discuté de savoir s’il serait utile de tenir une autre réunion de toutes les associations, et nous avons estimé qu’il serait préférable d’attendre la décision concernant la gendarmerie. Pour une réunion, l’ordre du jour pourrait être le point d’action 7.1, ainsi que l’utilisation de la gendarmerie et du cour de l’ancienne école. Aussi la possibilité de former une association des associations.

PA 7.3

Doug va écrire aux associations avec ces informations.

Nous avons ensuite discuté l’utilisation possible de la gendarmerie et le dossier en train d’être fait par Famille Rurales.

PA 7.4

Doug discutera avec FR.

Nous avons discuté une espace pour répétition pour Conserve Box

PA 7.5

Doug va discuter avec Nicolas Izard.

Compte rendu commission 4, 8-1-15

Presents: Bernard, David, Laurent, Zabeth, Cecile, Marietta (CR).

1. Aménagement du bourg

– Parkings Place du Coq: Marietta invite les habitants pour une reunion où on va discuter le marcage des parkings.

– Parkings village: Marietta contacte Doug (c’est fait!) pour qu’il instruise l’équipe municipale pour faire le deuxième essai: tracer les parkings le long de la place de l’église et le long de la place du village, et côté gendarmerie. Doug va contacter Bernard pour des détails.

Marietta fait un A4 pour afficher à la Mairie, chez Guibal et à la boulangerie en expliquant que c’est un essai pour 2 mois.

– Laurent appelle monsieur Carrier du C.G. pour des panneaux ‘passage piétons’.

– Bernard a commandé les 2 panneaux d’infos

2. incroyables comestibles

– 14-3 il y aura une journée ‘atelier construction jardinières’.

– David invitera père et fils Andrieu pour aider à la coordination.

– Cecile regardera le site web des I. C. pour plus de details.

– Bernard fait la pub pour expliquer + demander de la bonne volonté pour la construction.

3. Points divers

– Projet poubelles – nous allons discuter le projet au conseil municipal

– rampe handicapés pour la place de l’église: David a des idées interessantes. Nous verrons si les emplyés municipaux pourront le faire (construction béton, fini avec du crépi). QUI?

– wc publics: Marietta demande à Doug (c’est fait) s’il peuvent vérifier si les portes sont fermées. En hiver il faudra fermer la moité ou même l’entier (clef à la Mairie) et verifier la propreté plus souvent. Une couche de peinture sera bienvenue. Est-ce qu’il y a un local de ménage chez les toilettes?

– Il faudrait placer quelques poubelles sur la place de l’église.

– Il n’y a pas de garde corps à la place de l’église. C’est une situation dangereuse. Il faudrait en total 1 m de hauteur minimum. On pourrait y fixer des jardinières/pots de fleurs. Ce pourrait être un projet d’apprentisage. À réfléchir.

Commission 3 batiments/locatif/patrimoine : compte rendu de la réunion du 4 novembre 2014

Présents : Cathy Grèzes, Djamila Benzidane, Nicole Etcheverria, MarielleVasseur, Pascal Sorin, Catherine Samuel, Catherine Baudrouet
Absents : Léonore Strauch, Cécile le Houezec et Gérard Lanoye

Réhabilitation de logements à la Cité du lac
Selon les informations recueillies par Nicole, le Pact pourrait prendre en charge certaines réhabilitations mais les moyens financiers semblent faire défaut… Concernant la réhabilitation d’un logement pour une famille de Vaour en grande difficulté, Pascal a appelé le Pact pour savoir si un logement pouvait être réhabilité pour reloger cette famille. De fait, cela rentre dans les attributions du Pact, mais Vaour ne fait pas partie d’une zone prioritaire.  Néammoins, ils ont accepté de mettre cette demande à l’étude. Une réponse sera donnée en janvier et si elle est positive, il faudra compter entre un an et un an et demi pour que le logement soit habitable.

Problèmes de voisinage

Djamila a essayé de rencontrer les familles mais il est très difficile d’entamer un dialogue. La question qui se pose aujourd’hui : faut-il opter pour une médiation ou essayer de résoudre le problème au niveau local ? Djamila souligne que la mairie a le devoir d’intervenir et ceux et celles qui connaissent le problème s’accordent à dire qu’il n’y a pas eu un vrai travail. En conclusion, un courrier va être rédigé pour demander une réunion de tous les encadrants de la famille en difficulté. La question d’une médiation sera examinée ultérieurement.

Gendarmerie

Pour mémoire : la gendarmerie appartient au Conseil général ainsi qu’un appartement du bas. Les autres appartements appartiennent à la Société nationale Immobilière (SNI) qui avait la gestion de l’ensemble du bien. La Sni souhaite vendre ; « Tarn habitat » pourrait racheter.
Pascal et Léonore vont prendre rendez-vous avec le Conseil général pour connaître sa position et ses éventuelles propositions. Pour sa part, le conseil municipal souhaiterait avoir la jouissance de la gendarmerie, le Conseil général restant propriétaire. Il serait possible ensuite de proposer une maison de services publics.

Local de l’ancienne caserne des pompiers

Les membres du conseil municipal présents signalent que les employés communaux ont investi les lieux avec l’accord de Pascal sans que le conseil municipal ait donné son accord.  Il semble qu’un certain nombre de conseillers municipaux ne soient pas d’accord avec cette occupation.
Pascal souligne la nécessité pour les employés d’avoir des locaux dignes de ce nom surtout dans une perspective intercommunale. En conclusion : le conseil municipal doit au cours d’une prochaine réunion redéfinir l’affectation des locaux.

demande de Familles rurales

L’association souhaiterait pouvoir disposer de la salle chauffée du conseil municpal 2  matinées par semaine pour de la gymnastique douce pour femmes enceintes et personnes âgées. La demande sera présentée au prochain conseil municipal.

location de la salle des fêtes

Pour rappel : la salle est payante pour les privés et gratuite pour les associations avec cependant à leur charge 10€ pour l’électricité et 50€ pour le chauffage. Cathy se propose pour faire l’état des lieux avant et après le prêt de la salle.

demande de Barka

Barka souhaiterait que la commune lui achète des pots de peinture pour repeindre son appartement car il semble qu’il n’ait jamais été repeint. Toutefois Pascal va vérifier si c’est bien à la municipalité de payer et si elle en a les moyens.

visite des logements de la Cité du lac.

Cathy et Catherine Samuel se proposent de prévoir une visite en janvier.

Compte rendu du Conseil Municipal 30-10-2014

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DEPARTEMENT DU TARN 2014-08 Mairie de VAOUR
DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 30 octobre 2014
Date de la convocation : 24 octobre 2014
Nombre de Conseillers en exercice : 11
Présents : 09
Votants : 09

Date d’affichage : 24 octobre 2014

Le Conseil Municipal se réunit, en ce jour, sous la responsabilité de Monsieur Le Maire, Pascal SORIN.

Présents : BENZIDANE Djamila, GREZES Catherine, HOLDERLÉ Bernard, KENKEL
Margaretha, LE HOUEZEC Cécile, RAMOS Nicolas, STRAUCH Léonore, VASSEUR Marielle.
Absents : CHAUVIN Alain, RILEY Douglas
Secrétaire : GREZES Catherine

Ordre du Jour :

  • Délibération : Vote du Rapport sur le prix et la qualité de l’eau du service de l’eau potable et de l’assainissement collectif
  • Convention jardin partagé
  • Parking école
  • Représentants CCAS
  • Délibération sur le conventionnement avec La Poste
  • Questions diverses

I – DELIBERATIONS

D-2014-25 OBJET : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public
d’assainissement collectif 2013

Monsieur le maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales
impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service
d’assainissement collectif.
Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 6 mois qui suivent la clôture de
l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération.
Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en
ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement
(www.services.eaufrance.fr).
Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :

  • ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif.
  • DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération
  • DECIDE de mettre en ligne le rapport validé sur le site www.services.eaufrance.frconformément à l’arrêté SNDE du 26 juillet 2010

D-2014-26 OBJET : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2013

Monsieur le maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales
impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service
d’eau potable 2013.

Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 6 mois qui suivent la clôture de
l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération.
Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en
ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement
(www.services.eaufrance.fr).
Après présentation de ce rapport, le conseil municipal :

  • ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif.
  • DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération
  • DECIDE de mettre en ligne le rapport validé sur le site www.services.eaufrance.frconformément à l’arrêté SNDE du 26 juillet 2010

D-2014-27 OBJET : Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du
CCAS

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil qu’en application de l’article R.123-7 du
Code de l’Action Sociale et des Familles, le nombre des membres du Conseil d’Administration du
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) est fixé par le Conseil Municipal.
Il précise que leur nombre ne peut pas être supérieur à 16 (et qu’il ne peut être inférieur à 8) et
qu’il doit être pair puisqu’une moitié des membres est désignée par le conseil municipal et l’autre moitié
par le maire.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité décide de fixer à 8 le nombre des
membres du Conseil d’administration, étant entendu qu’une moitié sera désignée par le Conseil
Municipal et l’autre moitié par le Maire.

D-2014-28 OBJET : Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil
d’Administration du CCAS

En application des articles R 123-7 et suivants du Code de l’Action Sociale et des familles, le
maire expose que la moitié des membres du conseil d’administration du CCAS, soit 4, sont élus par le
conseil municipal au scrutin de liste.
Le Maire rappelle qu’il est président de droit du CCAS et qu’il ne peut être élu sur une liste.
Après avoir entendu cet exposé, le Conseil municipal procède à l’élection de ses représentants au
conseil d’administration. Les conseillers suivants se portent candidats : Mme Djamila BENZIDANE,
Léonore STRAUCH, Catherine GREZES, Cécile LE HOUEZEC.

Le dépouillement du vote qui s’est déroulé au scrutin secret, a donné les résultats suivants :

 

  • nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 9
  • nombre de bulletins blancs : 0
  • nombre de suffrages exprimés : 9

Ont été proclamés membres du conseil d’administration :

Djamila BENZIDANE, Léonore STRAUCH, Catherine GREZES, Cécile LE HOUEZEC

D-2014-29 OBJET : Virement de crédit

Désignation Diminution sur crédits
ouverts 
Augmentation sur crédits
ouverts
D 6226 : Honoraires 8 340.00 €
TOTAL D 011 : Charges à caractère général 8 340.00 €
D 022 : Dépenses imprévues Fonct 8 340.00 €
TOTAL D 022 : Dépenses imprévues Fonc 8 340.00 €

 

 

 

 

 

 

D-2014-30 Objet : Création d’une Agence Postale Communale

Suite à la volonté de restructuration de la Poste et afin de maintenir un service public de
proximité, Monsieur le Maire, propose la création d’une Agence Postale Communale sur la commune de
Vaour.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, approuve
le projet de création d’une Agence Postale Communale.

D-2014-31 Objet : Mise à disposition d’un terrain communal à l’Asssociation Vaour Loisirs +

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la demande de l’Association Vaour Loisirs +
qui a pour projet de créer un jardin partagé et souhaite que la commune mette à disposition une parcelle
(AA 21) d’une superficie de 2 145 m² au lieu-dit Le Château sur la commune de Vaour.
Monsieur le Maire donne lecture de la convention entre la mairie de Vaour et l’Association
Vaour Loisirs +.
Après avoir entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité
des membres présents, approuve cette convention et autorise Monsieur le Maire à signer tout acte en
conséquence de la présente délibération.

D-2014-31 Objet : Demande de subvention – panneaux d’informations touristiques

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet d’installation de panneaux
d’informations touristiques, pour un montant de 4 047.57 € HT soit 4 857.08 € TTC.
Il propose au Conseil Municipal de déposer un dossier de demande de subvention auprès du
Conseil Régional et auprès du Conseil Général du Tarn.
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal mandate Monsieur le Maire pour
procéder aux demandes de subventions.
Le plan de financement est le suivant pour un montant de travaux 4 047.57 € HT :

  • Subvention Conseil Régional FRI 30 % : 1 214.27 €
  • Subvention Conseil Général 30 % : 1 214.27 €
  • Fonds propres de la commune : 1 619.03 €

II – INFORMATIONS
– Amélioration de la sécurité devant l’école par rapport au ramassage scolaire. Un représentant de la
commune a discuté avec Mr Letellier et Mr Blanc de la communauté des communes. Il n’y aura plus de
manœuvre des mini-bus devant l’école. Un élu a placé des barrières provisoires pour faire des essais.

– Panneaux de signalisation : La commune envisage la mise en place de différents types de panneaux :

  • Panneaux indiquant des enfants à Aymès
  • Panneau miroir pour le croisement de la rue Sacourieu et la rue Principale
  • 3 petits panneaux signalant l’école du Village
  • 1 grand panneau signalant aussi la présence d’enfants dans le village

On posera la question la Communauté des Communes pour savoir si elle prend en charge les panneaux signalant l’école.

Djamila demandera à des habitants de Vaour s’ils veulent bien peindre gracieusement des panneaux si la
commune prend en charge le matériel.
Le Conseil Municipal décide de commander le panneau miroir qui sera posé sur le mur du bâtiment de
Familles Rurale.

– La Poste : Monsieur le Maire a reçu Mr Couderc. Nous étudions le dossier de l’Agence Postale. Les
aides sont importantes pour l’aménagement des locaux.

III – QUESTIONS DIVERSES

  • L’Association de la Batucada de Vaour demande une salle pour pouvoir répéter. La demande porte sur la salle de motricité de l’école. Le Maire s’engage à demander à la Communauté des Communes la disponibilité de cette salle.
  • Benne encombrant : Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide la mise à disposition d’une benne à encombrant pendant une semaine, par la 4C, pour un montant de 250 €.
  • Raccordement à l’ EDF du terrain du bar associatif : différence de 2 200 € entre l’aérien et l’enterré.Le Conseil Municipal souhaite si possible que le câble soit enterré.
  • Panneaux d’information (Dolmen, Commanderie). Bernard doit transmettre le dossier complet avec la délibération du Conseil Municipal pour demander une subvention.
  • Lavoir : Cathy Rechtensein et Damien Gris souhaitent réaménager le lavoir avec des plantes aquatiques et des poissons ainsi que le pourtour du lavoir.
  • La PVR de la Bôle : Le Conseil Municipal est favorable, à l’unanimité, au virement de crédit afin de financer l’étude.
  • La maison de Mme GRAND (en face du presbytère) est en vente, la commune peut exercer son droit de préemption. Le Conseil Municipal décide de ne pas préempter.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45.
Fait à Vaour, le 31 octobre 2014

Le Maire

Pascal SORIN
Suivent les signatures
BENZIDANE Djamila – CHAUVIN Alain – GREZES Catherine – HOLDERLÉ Bernard
KENKEL Margaretha – LE HOUEZEC Cécile – RAMOS Nicolas – RILEY Douglas
STRAUCH Léonore – VASSEUR Marielle